ÌÇÐÄÆƽâ°æ

L'utilisation de ce site Internet implique l'acceptation des termes et conditions suivants:

(a) L'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ administre ce site Internet (le "Site"). L'ensemble du contenu de ce Site provenant de l’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ est soumis aux présentes conditions d’utilisation.

(b) L'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ gère ce site Internet par courtoisie pour les personnes qui choisissent d’y accéder (« Utilisateur » ou « Utilisateurs »). Les informations qui y sont présentées le sont à titre informatif uniquement. L’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ autorise les Utilisateurs à visiter le site et à télécharger et copier les informations, à condition qu'elles ne soient pas modifiées, de quelque manière que ce soit. Les documents et le contenu (collectivement dénommés "Contenu") du site sont destinés à un usage personnel et non commercial de l’utilisateur, sans aucun droit de les revendre ou de les redistribuer, ni de compiler ou de créer des Å“uvres dérivées à partir de ceux-ci, et à condition que les droits d’auteur de l’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ soient reconnus. L'utilisation du Site est soumise aux conditions énoncées ci dessous, ainsi qu'aux restrictions plus spécifiques qui peuvent s'appliquer à un Contenu particulier sur le site.

(c) Sauf indication contraire expresse, les constatations, interprétations et conclusions exprimées dans les documents figurant sur ce site sont celles des différents membres du personnel de l'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ, des membres du personnel des Agences Domestiques, des conseillers et des visiteurs qui ont préparé ces documents et ne représentent pas nécessairement les points de vue de l'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ ou de ses membres.

d) L’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

L’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ gère ce site afin de faciliter l'accès du public aux informations relatives au projet ÌÇÐÄÆƽâ°æ et à l'énergie de fusion en général. L'objectif de l’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ est de garantir que ces informations sont exactes et à jour. Les documents figurant sur ce site sont mis à disposition "en l'état". L’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ met tout en Å“uvre pour assurer l'exactitude et l'exhaustivité des informations contenues sur son site, mais ne les garantit pas. Si des erreurs sont portées à sa connaissance, l'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ les prendra en compte.

L’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ peut ajouter, modifier, améliorer ou mettre à jour les informations disponibles sur le site sans préavis. L’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ se réserve le droit exclusif, à sa seule discrétion, de modifier, de limiter ou de suspendre une partie du site. En aucun cas, l’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ ne pourra être tenue responsable d'une perte, d'un dommage, d'une responsabilité ou d'une dépense résultant prétendument de l'utilisation de ce site, notamment en cas de faute, d'erreur, d'omission, d'interruption ou de retard. L'utilisation de ce site se fait aux seuls risques et responsabilités de l'utilisateur.

Les utilisateurs sont priés de noter que :

• ces informations sont de nature générale et n'ont pas vocation à s'appliquer à la situation spécifique d'une personne ou d'une entité donnée ;
• les informations ne sont pas nécessairement exhaustives, complètes, exactes ou à jour ;
• ces informations sont parfois liées à des sites externes sur lesquels l'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ n'a aucun contrôle et pour lesquels l'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ n'assume aucune responsabilité ;
• les images techniques ne sont fournies qu'à titre d'illustration.

L'utilisateur accepte d'indemniser l’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ et ses affiliés de toutes actions, réclamations, pertes, dommages, responsabilités et dépenses (honoraires d’avocat raisonnables compris) résultant de l'utilisation de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, toute réclamation alléguant des faits qui, s'ils étaient avérés, constitueraient une violation par l'utilisateur des présentes conditions d'utilisation. Si l'utilisateur n'est pas satisfait d'un élément de ce site ou de l'une de ses conditions, son seul et unique recours est de cesser d'utiliser le site.

L'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ n'est pas tenue de prendre en considération les besoins d'un utilisateur à cet égard.

L’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ se réserve le droit de refuser, à sa seule discrétion, à tout utilisateur l'accès à tout ou partie de ce site, sans préavis.

Aucune renonciation par l'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ à l'une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ne sera contraignante si elle n'est pas consignée par écrit et signée par son représentant dûment autorisé.

Pour des raisons de sécurité du site et pour garantir que ce service reste accessible à tous les utilisateurs, l'ensemble du trafic réseau est surveillé afin d'identifier les tentatives non autorisées de téléchargement ou de modification d'informations mais également les tentatives non autorisées pouvant causer des dommages ou mener des activités criminelles.

Afin de protéger le système contre toute utilisation non autorisée et de garantir son bon fonctionnement, les personnes qui utilisent ce système informatique sont soumises à la surveillance et à l'enregistrement de toutes leurs activités par le personnel en charge du système.

Toute personne utilisant ce système consent expressément à une telle surveillance et est informée que si cette surveillance révèle des preuves d'un éventuel abus ou d'une activité criminelle, le personnel du système peut fournir les résultats de cette surveillance aux autorités compétentes. Le personnel du système peut communiquer les résultats de cette surveillance aux autorités compétentes.

Les tentatives non autorisées de téléchargement ou de modification d'informations sur ce site sont strictement interdites et peuvent faire l’objet de sanctions.

Rien dans le présent document ne constitue ou ne peut être considéré comme une limitation ou une renonciation aux privilèges et immunités de l'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ. (Voir plus d'informations ici.)
 

En tant qu'organisation internationale, le nom et le logo de l’Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ sont protégés par l'article 6ter de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle de 1883 (modifiée le 28 septembre 1979). Le logo ÌÇÐÄÆƽâ°æ ne peut être reproduit à des fins d'autopromotion ni pour obtenir un gain financier commercial ou personnel. Pour plus d'informations sur l'utilisation du logo, veuillez consulter cette page.

Le site web de l'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ est géré sous la responsabilité du responsable de la communication de l'Organisation ÌÇÐÄÆƽâ°æ.